Exercer son activité de sous-traitant dans un organisme certifié Qualiopi en 2024 À distance

• Entrepreneur.e.s et salarié.e.s
• Personnes en situation de handicap : des conditions d'accessibilités peuvent être mises en place. Merci de nous en informer avant afin de convenir ensemble des modalités d'accueil.

• Être en mesure de sécuriser une relation de sous-traitance dans un organisme de formation certifié Qualiopi.

Comprendre l'évolution de la réglementation avec la V9 de Qualiopi et les décrets sous-traitance parus fin 2023.

Lister les éléments de preuve à prévoir en regard des attentes de la V9 de Qualiopi

S'approprier le contrat de sous-traitance en tant qu'élément central dans la relation entre un donneur d'ordre et un sous-traitant.

Le décret du 28 décembre 2023 complété par l'arrêté du 4 janvier 2024 et son impact sur la sous-traitance et le CPF

La traduction de cette évolution réglementaire avec la sortie de la V9 de qualiopi : comprendre qui est concerné.

Identifier les attentes de qualiopi vis-à-vis d'un sous-traitant : que dit le référentiel qualité, quels indicateurs sont concernés.

Une relation de sous-traitance s'établit avec un document contractuel entre le donneur d'ordre et son sous-traitant : identifier ces différents types de documents.

Établir un processus de mise en œuvre de la relation de sous-traitance qui prendra en compte :

• Les attentes de Qualiopi et le contenu du document contractuel
• La liste des preuves à fournir pour répondre aux exigences de Qualiopi.
• Les demandes légitimes à faire à son donneur d'ordre ou son sous-traitant pour clarifier qui fait quoi dans la relation de sous-traitance

• Formation à distance (connexion Zoom)

• Support pédagogique en ligne (pad ou wiki en fonction du groupe)

• Documentation dématérialisée